France Biotech organise avec le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche une conférence pour « Tout comprendre sur le Crédit d’Impôt Recherche et le Crédit d’Impôt Collaboration Recherche » le 6 mars 2024 de 9h30 à 12h30.
Programme prévisionnel :
Accueil à partir de 9h
9h30 : Introduction
Franck Mouthon, Président France Biotech
9h35 : Table ronde- CICO
– Présentation CICO
Christine Costes, Chef du département des politiques d’incitation à la R&D des entreprises, MESR
– Témoignage global des difficultés rencontrées par les PME (méconnaissance, complexité etc)
Lucille Chabanel, Avocat Associé, Deloitte
– Contrat et convention PI
Camille Theron, Managign Associate, Simmons & Simmons
10h25 : Table ronde – CIR
Présentation générale du dispositif CIR
– Les bonnes pratiques du CIR : identifier ce qui est éligible, ne pas hésiter à déposer un rescrit, constituer son dossier justificatif (contrôle et agrément)
– Focus sur les demandes d’agréments spécifiques au secteur de la santé et
– La R&D et les essais cliniques éligibles au CIR
Modération par Lucille Chabanel, Avocat Associé, Deloitte etFranck Mouthon, Président de France Biotech
Les intervenants :
Stéphane Chédin, expert-scientifique, MESR
Sylvie Pesquet, Adjointe au Chef de département des politiques d’incitation à la R&D des entreprises, MESR
Bénédicte Raynaud, Adjointe au Chef de département des politiques d’incitation à la R&D des entreprises, MESR
Franck Zenasni, référent DGRI auprès du MESR
Conclusion :
Christine Costes, Chef du département des politiques d’incitation à la R&D des entreprises, MESR
Franck Mouthon, Président de France Biotech
Pause
11h45 : Ateliers pratiques au choix
Echanges sur les situations/points bloquants rencontrés lors d’un dépôt dossier
Atelier 1 : CIR
Atelier 2 : CICO
12h30 : Cocktail
____________________________________________________________________________________________________
Participation gratuite